Editeur

Commune de Wattignies-la-Victoire
Mairie
1 rue Carnot
59680 Wattignies-la-Victoire
France
Téléphone: (+33)(0)3.27.67.82.16

Directeur de la publication

Le Maire : M. Jean LEVEQUE

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à écrire au webmestre

Services d'hébergement

RVVN - www.rvvn.org
10, avenue Henri Matisse
Entrée B - Bureau 230
59300 Aulnoy lez Valenciennes
France
Téléphone: (+33)(0)3.740.10.740

Accès au site

L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la Commune de Wattignies-la-Victoire et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. 
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Droits d'auteur

Tous les contenus présents sur le site de la Commune de Wattignies-la-Victoire sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1). Cette affirmation souffre néanmoins de deux exceptions posées par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle ainsi que tout document visé par la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978(2).

(1) - Les contenus du site couverts par le droit d'auteur :
Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site de la Commune de Wattignies-la-Victoire, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l'indication de la source. Sont notamment couverts par le droit d'auteur l'ensemble des contenus éditoriaux.
Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du site de la Commune de Wattignies-la-Victoire, en écrivant au webmestre.
La demande devra préciser le contenu visé.
Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie de :

  •  l'insertion d'une icône représentant le site internet de la Commune de Wattignies-la-Victoire
  • l'ajout de la mention " ... paru sur le site de la Commune de Wattignies-la-Victoire :  wattignieslavictoire.fr
    Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
  • l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".
  • En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
  • D'une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.

 (2) - L'exception des documents "officiels" :

Les documents administratifs visés par le titre 1er de la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant sur diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, ne sont couverts d'aucun droits d'auteurs, et peuvent être reproduits librement.
La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur, de la source, et d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.
La mention " Commune de Wattignies-la-Victoire " devra donc être indiquée.

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent en majorité de la Commune de Wattignies-la-Victoire.
Ces photos ne sauraient faire l’objet d’une quelconque reproduction sauf autorisation explicite le cas échéant.  Liste des organismes dont les ressources graphiques sont utilisées sur le site :

  • Chateau de Versailles
  • Pixabay.com

Informations personnelles / Confidentialité

En application de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. 
Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite, en nous écrivant à :

Mairie
1 rue Carnot
59680 Wattignies-la-Victoire
France